Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR CHAPOUX
VIGNOBLES COMIN, EARL

Numéro de dépôt :
99791930
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2029

Présentation de la marque CHATEAU TOUR CHAPOUX

Déposée le 5 mai 1999 par la société VIGNOBLES COMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR CHAPOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société VIGNOBLES COMIN domicilié(e) Chateau La Commanderie de Queyret - 33790 - SAINT-ANTOINE-DU-QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 439 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme comin sylvie domicilié(e) Chateau La Commanderie de Queyret - 33790 - SAINT-ANTOINE-DU-QUEYRET - France.

La marque CHATEAU TOUR CHAPOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR CHAPOUX arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

VIGNOBLES COMIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRAYSSE , CHATEAU LA COMMANDERIE DE QUEYRET , CHATEAU ROUQUILLAYRE , CHATEAU HAUT TOUTIFAUT


VIGNOBLES COMIN, EARL - Chateau La Commanderie de Queyret - 33790 - SAINT-ANTOINE-DU-QUEYRET - France - SIREN 344439922


Mme comin sylvie - Chateau La Commanderie de Queyret - 33790 - SAINT-ANTOINE-DU-QUEYRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404152 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2019 n°2714876 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR CHAPOUX.